Publié le mercredi 11 février 2009 à 12:00

Le Sénat adopte le projet de loi sur le Grenelle 1 de l’environnement

Le Sénat adopte le projet de loi sur le Grenelle 1 de l'environnement

FRANCE — Le Sénat a adopté ce mardi le projet de loi sur le Grenelle 1 de l’environnement. Le texte a été adopté à l’unanimité avec 312 voix pour et aucune voix contre, seul le groupe PCF s’est abstenu en évoquant des doutes sur l’évolution effective de la qualité environnementale.

Il aura fallu 50 heures de débats aux sénateurs pour adopter 263 amendements sur un total de 825 déposés. Dans le lot on retrouve la création d’un carnet de santé du salarié, l’étude d’une instance indépendante d’expertise et un plan d’urgence 2009 pour les abeilles.

Comme le souligne l’AFP (Agence France Presse) dans un communiqué, le Grenelle 1 de l’environnement pose les bases de l’orientation de la France en matière de transport, d’énergie et d’habitat dans l’objectif de préserver l’environnement et le climat. Le projet de loi doit être soumis une seconde fois à la lecture dans les chambres des députés et des sénateurs.

L’examen du Grenelle 2 de l’environnement, fixant les applications technique du Grenelle 1, débutera en mars 2009.

Crédit photo : Flickr

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